Sonnenkollektorelement

Brevet suisse · CH695115 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH695115
Numéro de demande
CH001138/2000
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 2000
Publié
15 déc. 2005
Délivré
15 déc. 2005
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24J 2/46 (2006.01)
Priorité
DE 199 26 692.1 11.06.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 15 déc. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.