Dispositif flexible de mesure

Brevet suisse · CH695118 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH695118
Numéro de demande
CH000165/2002
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2002
Publié
15 déc. 2005
Délivré
15 déc. 2005
Radié
31 janv. 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01B 3/28 (2006.01)
Priorité
US 60/265,661 31.01.2001
US 09/860,918 18.05.2001
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 31.01.2022

  2. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Moetteli & Associés SàRL, St. Leonhard-Strasse 4, 9000 St. Gallen (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 5 août 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Moetteli & Associés SàRL, St. Leonhardstrasse 4, 9000 St. Gallen → Moetteli & Associés SàRL, St. Leonhard-Strasse 4, 9000 St. Gallen

    Publié dans Swissreg le 05.08.2009

  4. 30 déc. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Moetteli & Associés SàRL, St. Leonhardstrasse 4, 9000 St. Gallen

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

  5. 15 déc. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Greatbatch Medical SA

PRECIMED S.A.

l'Echelette, 7, 2534 Orvin

Inventeur

Patrick White

2523 Lignières

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.