Dispositif pour le sciage alternatif

Brevet suisse · CH695139 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH695139
Numéro de demande
CH000053/2002
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2002
Publié
30 déc. 2005
Délivré
30 déc. 2005
Radié
31 janv. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 49/08 (2006.01)
B23D 51/16 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2008

  2. 30 déc. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Jean-Paul Steiner

2043 Boudevilliers

Inventeur

Jean Pierre Steiner

25130 Villers-le-Lac, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.