Tournevis dynamométrique à main

Brevet suisse · CH695189 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH695189
Numéro de demande
CH000398/2003
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2003
Publié
13 janv. 2006
Délivré
13 janv. 2006
Radié
13 mars 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B25B 23/143 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mars 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 13.03.2023

  2. 13 janv. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Omega SA

Rue Stämpfli 96, 2500 Bienne

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Alain Mavilla

2500 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.