Brunnenstube
Brevet suisse · CH695192 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH695192
- Numéro de demande
- CH000463/2005
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2005
- Publié
- 13 janv. 2006
- Délivré
- 13 janv. 2006
- Radié
- 17 mars 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E03B 3/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 10 2004 013 902.4 22.03.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 17.03.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 17.03.2025
- 25 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.04.2024
- 11 août 2023
Adresse modifiée
Publié dans Swissreg le 11.08.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 6 sept. 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden → Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck
Publié dans Swissreg le 06.09.2008
- 30 mars 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007
- 13 janv. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006
Parties
Mandataire
Inventeur
9434 AU SG
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.