Procédé et dispositif de qualification de montres
Brevet suisse · CH695197 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH695197
- Numéro de demande
- CH001127/2004
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2004
- Publié
- 13 janv. 2006
- Délivré
- 13 janv. 2006
- Radié
- 31 juil. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04D 7/00 (2006.01)G07C 3/14 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2013
- 15 avr. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 15.04.2011
- 30 oct. 2010
Adresse modifiée
- Titulaire
- TAG Heuer SA, Rue Louis-Joseph-Chevrolet 6a, 2300 La-Chaux-de-Fonds → LVMH Swiss Manufactures SA, Rue L.-J. Chevrolet 6a, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 30.10.2010
- 28 févr. 2007
Adresse modifiée
- Titulaire
- TAG Heuer SA, Champs-Montants 14A, 2074 Marin → TAG Heuer SA, Rue Louis-Joseph-Chevrolet 6a, 2300 La-Chaux-de-Fonds
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
- 28 févr. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Christophe Saam, Patents & Technology Surveys SA, Terreaux 7, P O Box 2848, 2001 Neuchâtel → Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
- 13 janv. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.