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Brevet suisse · CH695214 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH695214
- Numéro de demande
- CH000294/2005
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2005
- Publié
- 31 janv. 2006
- Délivré
- 31 janv. 2006
- Radié
- 13 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 63/06 (2006.01)G09F 21/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 13.10.2022
- 31 janv. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.