Spinnspindellagerung
Brevet suisse · CH695271 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH695271
- Numéro de demande
- CH000363/2002
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2002
- Publié
- 28 févr. 2006
- Délivré
- 28 févr. 2006
- Radié
- 31 mars 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D01H 7/12 (2006.01)F16C 19/26 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006
- 28 févr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Hans Stahlecker
73072 Donzdorf, DE
Hans Hermann
9450 Lüchingen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.