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Brevet suisse · CH695313 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH695313
Numéro de demande
CH001661/2000
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 2000
Publié
31 mars 2006
Délivré
31 mars 2006
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62J 1/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 31 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Franz Camenzind-Lüscher

6301 Zug

Inventeur

Daniel Camenzind

6340 Baar

Pascal-Olivier Camenzind

6340 Baar

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.