Pumpe für ein kryogenes Fluid
Brevet suisse · CH695462 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH695462
- Numéro de demande
- CH000982/2002
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2002
- Publié
- 31 mai 2006
- Délivré
- 31 mai 2006
- Radié
- 30 juin 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 53/16 (2006.01)F04B 15/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2013
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 31 mai 2006
Transféré
- Titulaire
- Claudio Tschopp, Heissgländstrasse 26, 4132 Muttenz → Vanzetti Engineering S.r.l., Via Avv. Giovanni Agnelli 10, 12033 Moretta (CN), Italie
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006
- 31 mai 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.