Pumpe für ein kryogenes Fluid

Brevet suisse · CH695462 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH695462
Numéro de demande
CH000982/2002
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2002
Publié
31 mai 2006
Délivré
31 mai 2006
Radié
30 juin 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 53/16 (2006.01)
F04B 15/08 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 31 mai 2006

    Transféré

    Titulaire
    Claudio Tschopp, Heissgländstrasse 26, 4132 Muttenz → Vanzetti Engineering S.r.l., Via Avv. Giovanni Agnelli 10, 12033 Moretta (CN), Italie

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

  4. 31 mai 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.