Rundtaktmaschine
Brevet suisse · CH695486 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH695486
- Numéro de demande
- CH002276/2001
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2001
- Publié
- 15 juin 2006
- Délivré
- 15 juin 2006
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23Q 39/04 (2006.01)B23Q 15/26 (2006.01)B23Q 1/28 (2006.01)B23Q 3/18 (2006.01)B23Q 16/10 (2006.01)//H01R 39/64 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 10 nov. 2016
Adresse modifiée
- Titulaire
- K.R. Pfiffner AG, Utzenstorf, Sonnmattstrasse 28, 3427 Utzenstorf → K.R. Pfiffner AG, Sonnmattstrasse 28, 3427 Utzenstorf
Publié dans Swissreg le 10.11.2016
- 30 juin 2010
Adresse modifiée
- Titulaire
- Hug Maschinenfabrik AG, Sonnmattstrasse 28, 3427 Utzenstorf → K.R. Pfiffner AG, Utzenstorf, Sonnmattstrasse 28, 3427 Utzenstorf
Publié dans Swissreg le 30.06.2010
- 15 juin 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.