Rundtaktmaschine

Brevet suisse · CH695486 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH695486
Numéro de demande
CH002276/2001
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2001
Publié
15 juin 2006
Délivré
15 juin 2006
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 39/04 (2006.01)
B23Q 15/26 (2006.01)
B23Q 1/28 (2006.01)
B23Q 3/18 (2006.01)
B23Q 16/10 (2006.01)
//H01R 39/64 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 10 nov. 2016

    Adresse modifiée

    Titulaire
    K.R. Pfiffner AG, Utzenstorf, Sonnmattstrasse 28, 3427 Utzenstorf → K.R. Pfiffner AG, Sonnmattstrasse 28, 3427 Utzenstorf

    Publié dans Swissreg le 10.11.2016

  3. 30 juin 2010

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Hug Maschinenfabrik AG, Sonnmattstrasse 28, 3427 Utzenstorf → K.R. Pfiffner AG, Utzenstorf, Sonnmattstrasse 28, 3427 Utzenstorf

    Publié dans Swissreg le 30.06.2010

  4. 15 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.