Allume-feu en bois

Brevet suisse · CH695496 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH695496
Numéro de demande
CH000476/2002
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2002
Publié
15 juin 2006
Délivré
15 juin 2006
Radié
31 mars 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10L 11/00 (2006.01)
C10L 11/04 (2006.01)
C10L 11/06 (2006.01)
B27M 1/00 (2006.01)
//C10L 5/40 (2006.01)
//C10L 5/44 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

  2. 29 juil. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, 9, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains → Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans Swissreg le 29.07.2009

  3. 15 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Daniel Quartier

2117 La Côte-aux-Fées

Mandataire

Cabinet Roland Nithardt, Conseils en propriété industrielle S.A. en liquidation

Cabinet Roland Nithardt Conseils en Propriété Industrielle S.A.

Y-Parc rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains

Radiée du registre

Inventeur

Daniel Quartier

1400 Yverdon-les-Bains

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.