Galette
Brevet suisse · CH695509 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH695509
- Numéro de demande
- CH001684/2001
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2001
- Publié
- 15 juin 2006
- Délivré
- 15 juin 2006
- Radié
- 30 sept. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 15/32 (2006.01)B65H 51/00 (2006.01)D02J 1/22 (2006.01)D02J 13/00 (2006.01)B65H 57/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 100 47 870.0 27.09.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007
- 15 juin 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
- 15 juin 2006
Transféré
- Titulaire
- Barmag AG, Leverkuser Strasse 65, 42897 Remscheid, Allemagne → Saurer GmbH & Co. KG, Landgrafenstrasse 45,, D-41069 Mönchengladbach, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
- 15 juin 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Dieter Zenker
50739 Köln, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.