Leuchte mit einem Sekundärreflektor
Brevet suisse · CH695510 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH695510
- Numéro de demande
- CH001118/2002
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2002
- Publié
- 15 juin 2006
- Délivré
- 15 juin 2006
- Radié
- 30 juin 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 7/04 (2006.01)//F21V 7/22 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2010
- 15 juin 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- SELUX (CH) AG, Berner Technopark, Morgenstrasse 129, 3018 Bern → Selux AG, Feldstrasse 42, 3073 Gümligen
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'autre inventeur a renoncé à être mentionné. → L'autre inventeur a renoncé à être mentionné.
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
- 15 juin 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.