Anseilgurt mit Scheuerschutz

Brevet suisse · CH695542 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH695542
Numéro de demande
CH000940/2002
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2002
Publié
30 juin 2006
Délivré
30 juin 2006
Radié
1 juin 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A63B 29/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

  2. 30 juin 2006

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Mammut AG, Industriestrasse Birren, 5703 Seon → Mammut Sports Group AG, Industriestrasse Birren, 5703 Seon

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

  3. 30 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Mammut Sports Group AG

Industriestrasse Birren, 5703 Seon

Inventeur

Carsten von Birckhahn

5734 Reinach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.