Elektromotor mit Kühlung

Brevet suisse · CH695648 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH695648
Numéro de demande
CH001594/2001
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 2001
Publié
14 juil. 2006
Délivré
14 juil. 2006
Radié
31 août 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 41/02 (2006.01)
H02K 9/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

  2. 14 juil. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils, en Brevets SA, 7, rue des Sors, 2074 Marin-Epagnier

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

  3. 14 juil. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Etel S.A.

ETEL SA

rue de la Gare 13, 2112 Môtiers NE

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

7, rue des Sors, 2074 Marin-Epagnier

Inventeur

Nicolas Wavre

2015 Areuse, FR

Emmanuel Dominé

2014 Bôle

Frak Krauchi

1400 Yverdon

Michel Napoli

2114 Fleurier

Stéphane Pellegrini

25160 Montperrex, FR

Christophe Besson

25300 Pontarlier, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.