Chirurgisches Instrument

Brevet suisse · CH695658 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH695658
Numéro de demande
CH000771/2002
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2002
Publié
31 juil. 2006
Délivré
31 juil. 2006
Radié
7 mai 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61B 17/56 (2006.01)
B25B 23/10 (2006.01)
Priorité
US 60/289,685 09.05.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 07.05.2022

  2. 20 oct. 2020

    Fusionné

    Mandataire
    OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug → Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 20.10.2020

  3. 31 juil. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006

  4. 31 juil. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Greatbatch Medical SA

PRECIMED S.A.

L'Echelette 7, 2534 Orvin

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

André Lechot

2534 Orwin

Patrick White

Downington/PA 18358, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.