Dispositif d'hygiène masculine

Brevet suisse · CH695660 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH695660
Numéro de demande
CH002082/2002
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2002
Publié
31 juil. 2006
Délivré
31 juil. 2006
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/471 (2006.01)
A61F 5/453 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 24 mai 2016

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Charles Hochstrasser, 17, rue du Grand-Bureau, 1227 Carouge → Charles Hochstrasser, Chemin de la Traille 33, 1213 Onex
    Inventeur
    Charles Hochstrasser, 17, rue du Grand-Bureau, 1227 Carouge → Charles Hochstrasser, Chemin de la Traille 33, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 24.05.2016

  3. 31 juil. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.