Dispositif d'hygiène masculine
Brevet suisse · CH695660 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH695660
- Numéro de demande
- CH002082/2002
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2002
- Publié
- 31 juil. 2006
- Délivré
- 31 juil. 2006
- Radié
- 31 déc. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/471 (2006.01)A61F 5/453 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
- 24 mai 2016
Adresse modifiée
- Titulaire
- Charles Hochstrasser, 17, rue du Grand-Bureau, 1227 Carouge → Charles Hochstrasser, Chemin de la Traille 33, 1213 Onex
- Inventeur
- Charles Hochstrasser, 17, rue du Grand-Bureau, 1227 Carouge → Charles Hochstrasser, Chemin de la Traille 33, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 24.05.2016
- 31 juil. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.