Produit et procédé de scellement
Brevet suisse · CH695734 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH695734
- Numéro de demande
- CH000735/2002
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mai 2002
- Publié
- 15 août 2006
- Délivré
- 15 août 2006
- Radié
- 1 mai 2022
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C09K 3/10 (2006.01)F16B 13/14 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 01.05.2022
- 12 sept. 2020
Fusionné
- Mandataire
- ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 12.09.2020
- 26 janv. 2019
Adresse modifiée
- Mandataire
- ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne → ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 26.01.2019
- 27 févr. 2016
Adresse modifiée
- Titulaire
- Lacroix Renoantic S.A., Route de Blonay 128, 1814 La Tour-de-Peilz → Lacroix Renoantic S.A., Route de Blonay 128, 1814 La Tour-de-Peilz, Renoantic SA, Chemin des Mosseires 65, 1630 Bulle
Publié dans Swissreg le 27.02.2016
- 26 févr. 2016
Transféré
- Titulaire
- René Lacroix, 8, avenue Traménaz, 1814 La Tour-de-Peilz, Edmond Sumi, 22, avenue des Mousquetaires, 1814 La Tour-de-Peilz, Marc Lacroix, Chalet Torrent, Les Cerniers, 1871 Les Giettes → Edmond Sumi, 22, avenue des Mousquetaires, 1814 La Tour-de-Peilz, Marc Lacroix, Chalet Torrent, Les Cerniers, 1871 Les Giettes
Publié dans Swissreg le 26.02.2016
- 26 févr. 2016
Transféré
- Titulaire
- Edmond Sumi, 22, avenue des Mousquetaires, 1814 La Tour-de-Peilz, Marc Lacroix, Chalet Torrent, Les Cerniers, 1871 Les Giettes → Lacroix Renoantic S.A., Route de Blonay 128, 1814 La Tour-de-Peilz
Publié dans Swissreg le 26.02.2016
- 15 août 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.