Vorrichtung mit Haushaltsgerät
Brevet suisse · CH695754 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH695754
- Numéro de demande
- CH000752/2002
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2002
- Publié
- 15 août 2006
- Délivré
- 15 août 2006
- Radié
- 31 mai 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G10K 11/175 (2006.01)F24C 15/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 101 27 040.2 02.06.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.12.2010
- 15 août 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.