Kaltlicht-Stirnlampe
Brevet suisse · CH695756 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH695756
- Numéro de demande
- CH000950/2002
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2002
- Publié
- 31 août 2006
- Délivré
- 31 août 2006
- Radié
- 30 juin 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 19/00 (2006.01)F21V 9/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2010
- 31 août 2006
Adresse modifiée
- Mandataire
- Hans Ulrich Seifert, Graf, Seifert & Partner, Forchstrasse 452, Postfach 372, 8029 Zürich → Hans Ulrich Seifert, Seifert & Partner, Pestalozzistrasse 2 /Postfach 1416, 8201 Schaffhausen
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006
- 31 août 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.