Dispositif de commande pour pièce d'horlogerie

Brevet suisse · CH695802 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH695802
Numéro de demande
CH001999/2001
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2001
Publié
31 août 2006
Délivré
31 août 2006
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04F 7/08 (2006.01)
G04B 27/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 31 août 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Georges R. Charbonnier, avenue de Miremont 11, 1206 Genève → Henri Dietlin, Bld St-Georges 72, Case postale 5714, 1211 Genève 11

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006

  3. 31 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Franck Muller Watchland SA

22, route de Malagny, 1294 Genthod

Mandataire

Henri Dietlin

1211 Genève 11

Inventeur

Franck Muller

1294 Genthod

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.