Hydraulischer Antrieb

Brevet suisse · CH695832 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH695832
Numéro de demande
CH001968/1997
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 août 1997
Publié
15 sept. 2006
Délivré
15 sept. 2006
Radié
15 sept. 2006
Motif
Renonciation
Classes CIB
F03B 17/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 oct. 2009

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.10.2009

  2. 31 janv. 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Hiebsch & Peege AG, Patentanwaltsbüro, Promenadenstrasse 21, Postfach, 8201 Schaffhausen → Bodenseepatent GmbH, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

  3. 15 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Istvan Simon

8200 Schaffhausen

Mandataire

Bodenseepatent GmbH

Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen

Inventeur

Istvan Simon

8200 Schaffhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.