Feuerlöschfahrzeug

Brevet suisse · CH695881 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH695881
Numéro de demande
CH001656/2002
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2002
Publié
13 oct. 2006
Délivré
13 oct. 2006
Radié
3 oct. 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A62C 27/00 (2006.01)
B60K 25/06 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 oct. 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 03.10.2022

  2. 13 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Carrosserie Rusterholz AG

Untere Schwandenstrasse 71, 8805 Richterswil

Mandataire

Luchs & Partner Patentanwälte

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

Karl Rusterholz

8820 Wädenswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.