Armband- oder Taschenuhr
Brevet suisse · CH695916 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH695916
- Numéro de demande
- CH000445/2006
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2006
- Publié
- 13 oct. 2006
- Délivré
- 13 oct. 2006
- Radié
- 31 mars 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04C 21/14 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 oct. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.10.2012
- 13 oct. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.