Elément d'éclairage

Brevet suisse · CH695956 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH695956
Numéro de demande
CH000618/2001
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2001
Publié
31 oct. 2006
Délivré
31 oct. 2006
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 19/00 (2006.01)
F21S 4/00 (2006.01)
*F21Y 101/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 25 nov. 2016

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 25.11.2016

  3. 23 nov. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  4. 31 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Agabekov SA

6, route de Compois, 1222 Vésenaz

Inventeur

Ladislav Agabekov

1222 Vésenaz

Ivan Agabekov

1204 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.