Markise

Brevet suisse · CH696004 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH696004
Numéro de demande
CH001472/2002
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2002
Publié
15 nov. 2006
Délivré
15 nov. 2006
Radié
28 août 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E04F 10/02 (2006.01)
Priorité
DE 101 50 709.7 13.10.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 août 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.08.2022

  2. 6 sept. 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden → Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck

    Publié dans Swissreg le 06.09.2008

  3. 15 nov. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Erhardt Markisenbau GmbH

Feuerhausgasse 10, 89349 Burtenbach, DE

Mandataire

Aldo Römpler Patentanwalt

9424 Rheineck

Inventeur

Robert Erhardt

89343 Jettingen, DE

Peter Thomas

86505 Münstehausen, DE

Thomas M. Badstieber

71720 Oberstenfeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.