Calzatura da neve
Brevet suisse · CH696055 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH696055
- Numéro de demande
- CH000995/2005
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2005
- Publié
- 15 déc. 2006
- Délivré
- 15 déc. 2006
- Radié
- 30 juin 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43C 13/00 (2006.01)A43B 3/16 (2006.01)A43C 15/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2014
- 15 déc. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.