Optischer Sensor

Brevet suisse · CH696085 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH696085
Numéro de demande
CH000087/2003
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2003
Publié
15 déc. 2006
Délivré
15 déc. 2006
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01J 5/08 (2006.01)
F02B 77/08 (2006.01)
F02P 13/00 (2006.01)
G01M 15/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 15 déc. 2006

    Transféré

    Titulaire
    Kistler Holding AG, Eulachstrasse 22, Postfach, 8408 Winterthur → K.K. HOLDING AG, Eulachstrasse 22, CH-8408 Winterthur

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  3. 15 déc. 2006

    Adresse modifiée

    Titulaire
    K.K. HOLDING AG, Eulachstrasse 22, CH-8408 Winterthur → Kistler Holding AG, Eulachstrasse 22, Postfach, 8408 Winterthur

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  4. 15 déc. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.