Montre-bracelet à boîtier réversible

Brevet suisse · CH696090 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH696090
Numéro de demande
CH001782/2000
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2000
Publié
15 déc. 2006
Délivré
15 déc. 2006
Radié
30 sept. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 37/14 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2009

  2. 15 déc. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

Parties

Titulaire

The Swatch Group Management Services AG

Seevorstadt 6, 2501 Biel

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Augustin Nussbaum

2076 Gals

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.