Wasserspiel-Gerät

Brevet suisse · CH696111 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH696111
Numéro de demande
CH002185/2002
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2002
Publié
29 déc. 2006
Délivré
29 déc. 2006
Radié
31 déc. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 3/16 (2006.01)
B05B 17/08 (2006.01)
A63H 23/16 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

  2. 29 déc. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Peter Imgrüth

6353 Weggis

Mandataire

Luchs & Partner Patentanwälte

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

Peter Imgrüth

6353 Weggis

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.