Méthodes et formulations cosmétiques

Brevet suisse · CH696135 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH696135
Numéro de demande
CH000849/2006
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2006
Publié
15 janv. 2007
Délivré
15 janv. 2007
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 8/18 (2006.01)
A61K 8/97 (2006.01)
A61K 8/64 (2006.01)
A61Q 19/00 (2006.01)
A61Q 19/08 (2006.01)
//A61K 36/28 (2006.01)
//A61K 36/282 (2006.01)
//A61K 36/539 (2006.01)
//A61K 36/56 (2006.01)
//A61K 36/899 (2006.01)
//A61K 36/8998 (2006.01)
//A61K 36/48 (2006.01)
//A61K 38/06 (2006.01)
//A61K 39/07 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 15 mars 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Leman Consulting SA, 62, route de Clementy, 1260 Nyon → LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007

  3. 15 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.