Schneckenfalle

Brevet suisse · CH696181 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH696181
Numéro de demande
CH000849/2003
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2003
Publié
15 févr. 2007
Délivré
15 févr. 2007
Radié
31 mai 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01M 23/08 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

  2. 2 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 02.03.2011

  3. 15 févr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Josef Nuth

7202 Says

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Josef Nuth

7202 Says

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.