Sonnenschutzanlage
Brevet suisse · CH696405 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH696405
- Numéro de demande
- CH000708/2003
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2003
- Publié
- 31 mai 2007
- Délivré
- 31 mai 2007
- Radié
- 30 avr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04F 10/00 (2006.01)G01P 3/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 202 07 538.9 14.05.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2014
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 31 mai 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Markus Kuhr
97941 Tauberbischofsheim, DE
Hans Albrecht Kohlmann
97828 Marktheidenfeld, DE
Siegmar Seidenfuss
97280 Remlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.