Düsenkopf

Brevet suisse · CH696426 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH696426
Numéro de demande
CH001368/2003
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2003
Publié
15 juin 2007
Délivré
15 juin 2007
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 1/02 (2006.01)
B05B 15/06 (2006.01)
//F02C 3/30 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 9 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 09.07.2014

  3. 6 août 2013

    Adresse modifiée

    Titulaire
    BIS Gerber GmbH, Revierstrasse 3, 44379 Dortmund, Allemagne → Bilfinger Gerber GmbH, Revierstrasse 3, 44379 Dortmund, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 06.08.2013

  4. 6 août 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans Swissreg le 06.08.2013

  5. 21 août 2012

    Transféré

    Titulaire
    AxEnergy AG, Talstrasse 35-37, 8808 Pfäffikon → BIS Gerber GmbH, Revierstrasse 3, 44379 Dortmund, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 21.08.2012

  6. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  7. 15 juin 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.