Procédé d'obtention d'une couche composite de couleur noire

Brevet suisse · CH696441 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH696441
Numéro de demande
CH001698/2002
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2002
Publié
15 juin 2007
Délivré
15 juin 2007
Radié
12 oct. 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C23C 14/06 (2006.01)
C23C 16/30 (2006.01)
C23C 28/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 oct. 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

  2. 15 juin 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Surcotec SA

Surcotec S.A.

109 A chemin du Pont-du-Centenaire, 1228 Plan-les-Ouates

Inventeur

François Gremion

1212 Grande-Lancy

Pierre Matthey

1255 Veyrier

Benoit Petite

1227 Carouge

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.