Canon à neige

Brevet suisse · CH696447 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH696447
Numéro de demande
CH000580/2002
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2002
Publié
15 juin 2007
Délivré
15 juin 2007
Radié
30 avr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25C 3/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2011

  2. 8 janv. 2009

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 08.01.2009

  3. 19 nov. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2008

  4. 15 juin 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

Parties

Titulaire

CDR Sàrl

route de la Gemmi 67, 3960 Sierre

Inventeur

Antoine Devanthéry

3966 Chalais

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.