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Brevet suisse · CH696450 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH696450
Numéro de demande
CH000304/2003
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2003
Publié
15 juin 2007
Délivré
15 juin 2007
Radié
28 févr. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 17/28 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.02.2023

  2. 15 juin 2007

    Rectifié

    Inventeur
    Thomas Prescher, Klein Twann 11, 2513 Twann → Thomas Prescher, Weidenweg 8, Postfach, 2563 Ipsach

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  3. 15 juin 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Heike Prescher

2563 Ipsach

Thomas Prescher

2563 Ipsach

Inventeur

Thomas Prescher

2563 Ipsach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.