Lamellenstore
Brevet suisse · CH696498 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH696498
- Numéro de demande
- CH001224/2003
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2003
- Publié
- 13 juil. 2007
- Délivré
- 13 juil. 2007
- Radié
- 11 juil. 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E06B 9/32 (2006.01)
- Fascicules
- 13.07.2007 A5
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juil. 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 11.07.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 1 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld → GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 01.03.2014
- 13 juil. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007
Parties
Mandataire
Inventeur
Martin Spring
8422 Pfungen
Christoph Scheufler
9548 Matzingen
August Huber
8352 Räterschen
Rolf Abrach
8636 Wald
Adriano La Pietra
8408 Winterthur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.