Einschraubhülse
Brevet suisse · CH696499 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH696499
- Numéro de demande
- CH002101/2003
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2003
- Publié
- 13 juil. 2007
- Délivré
- 13 juil. 2007
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 13/13 (2006.01)F16B 25/02 (2006.01)
- Fascicules
- 13.07.2007 A5
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Dipl.-Ing. Horst Quehl, Patentanwalt, Ringstrasse 7, Postfach, 8274 Tägerwilen (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 5 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau
Publié dans Swissreg le 05.03.2014
- 23 nov. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.11.2010
- 28 juil. 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dipl.-Ing. Horst Quehl, Patentanwalt, Postfach 223, 8274 Tägerwilen → Dipl.-Ing. Horst Quehl, Patentanwalt, Ringstrasse 7, Postfach, 8274 Tägerwilen
Publié dans Swissreg le 28.07.2009
- 13 juil. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.