DISPOSITIF DE COMMANDE MANUELLE D'UNE MONTRE

Brevet suisse · CH696504 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH696504
Numéro de demande
CH000963/2006
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2006
Publié
13 juil. 2007
Délivré
13 juil. 2007
Radié
13 juin 2026
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 21/12 (2006.01)
G04B 37/10 (2006.01)
Fascicules
13.07.2007 A5
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2026

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    13.06.2026
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 13.06.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 13 juil. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Blancpain SA

Blancpain S.A.

Le Rocher 12, 1348 Le Brassus

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

David Hurni

2017 Boudry

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.