Abstrahlkopf für ein Therapiegerät

Brevet suisse · CH696520 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH696520
Numéro de demande
CH001898/2002
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2002
Publié
31 juil. 2007
Délivré
31 juil. 2007
Radié
13 nov. 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61N 7/00 (2006.01)
A61N 2/00 (2006.01)
A61N 1/32 (2006.01)
Fascicules
31.07.2007 A5
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 nov. 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 13.11.2022

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 31 juil. 2007

    Transféré

    Titulaire
    Dr. Kurt Schleuniger, Im Rychenbach, 4574 Nennigkofen → Sobet AG, Schöngrünstrasse 27a, 4500 Solothurn

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007

  4. 31 juil. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007

  5. 31 juil. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.