Fermoir pour bracelet

Brevet suisse · CH696576 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH696576
Numéro de demande
CH000597/2003
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2003
Publié
15 août 2007
Délivré
15 août 2007
Radié
3 avr. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A44C 5/24 (2006.01)
Fascicules
15.08.2007 A5
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 avr. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 03.04.2023

  2. 15 août 2007

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Eberhard et Co. SA, rue du Jura 34, 2502 Bienne → Eberhard et Co. SA, Rue du Manège 5, 2502 Biel/Bienne

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

  3. 15 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Eberhard et Co. SA

Rue du Manège 5, 2502 Biel/Bienne

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds

Inventeur

Palmiro Monti

6900 Lugano

Jaques Sester

20020 Arese (MI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.