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Brevet suisse · CH696596 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH696596
Numéro de demande
CH000372/2003
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2003
Publié
15 août 2007
Délivré
15 août 2007
Radié
10 mars 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16L 5/00 (2006.01)
Fascicules
15.08.2007 A5
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 mars 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 10.03.2023

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 15 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Hanspeter Gubelmann

5313 Klingnau

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Hanspeter Gubelmann

5313 Klingnau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.