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Brevet suisse · CH696607 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH696607
- Numéro de demande
- CH001895/2002
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2002
- Publié
- 15 août 2007
- Délivré
- 15 août 2007
- Radié
- 30 nov. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 37/00 (2006.01)G04B 19/00 (2006.01)
- Fascicules
- 15.08.2007 A5
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2015
- 15 août 2014
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 15.08.2014
- 18 juin 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
- 4 août 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Isler, Postfach 2402, 6342 Baar → ISLER & ISLER, Postfach 2402, 6342 Baar
Publié dans Swissreg le 04.08.2009
- 15 août 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Isler, Postfach 2402, 6342 Baar
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007
- 15 août 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.