Capteur inductif de position

Brevet suisse · CH696644 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH696644
Numéro de demande
CH000975/2003
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2003
Publié
31 août 2007
Délivré
31 août 2007
Radié
19 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/20 (2006.01)
Priorité
CH 1162/02 03.07.2002
Fascicules
31.08.2007 A5
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

  2. 31 août 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

  3. 31 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Hans Ulrich Meyer

1110 Morges

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Hans Ulrich Meyer

1110 Morges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.