Arbeitsplatz

Brevet suisse · CH696652 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH696652
Numéro de demande
CH001917/2003
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2003
Publié
14 sept. 2007
Délivré
14 sept. 2007
Radié
30 nov. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 17/02 (2006.01)
Priorité
DE 102 55 243.6 26.11.2002
DE 103 02 326.7 20.01.2003
Fascicules
14.09.2007 A5
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

  2. 14 sept. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Erich Keller

9565 Bussnang

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.