Armatur

Brevet suisse · CH696672 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH696672
Numéro de demande
CH001667/2003
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2003
Publié
14 sept. 2007
Délivré
14 sept. 2007
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 19/06 (2006.01)
F16L 33/207 (2006.01)
F16K 27/00 (2006.01)
F16L 13/14 (2006.01)
Fascicules
14.09.2007 A5
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 27 mars 2015

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 27.03.2015

  3. 14 sept. 2007

    Rectifié

    Inventeur
    Gysin, Balthasar, Sonneggstrasse 21, 4600 Otten, ZEITER, Patrik, Krähbühlstrasse 126, CH-8044 Zürich → Gysin, Balthasar, Sonneggstrasse 21, 4600 Otten, Zeiter, Patrik, Zelgstrasse 4, 4853 Riken

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007

  4. 14 sept. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007

Parties

Titulaire

R. Nussbaum AG

Martin-Disteli-Strasse 26, 4600 Olten

Mandataire

Keller & Partner, Patentanwälte AG

Keller & Partner Patentanwälte AG

Eigerstrasse 2 Postfach, 3000 Bern 14

Radiée du registre

Inventeur

Zeiter, Patrik

4853 Riken

Balthasar Gysin

4600 Olten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.