Composition répulsive d'insectes
Brevet suisse · CH696679 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH696679
- Numéro de demande
- CH001887/2006
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2006
- Publié
- 28 sept. 2007
- Délivré
- 28 sept. 2007
- Fin de la protection au plus tard
- 22 nov. 2026
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A01N 37/18 (2006.01)A01N 65/00 (2006.01)A61K 8/42 (2006.01)A61Q 17/02 (2006.01)
- Fascicules
- 28.09.2007 A5
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 26 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
- 26 juil. 2023
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
- 4 juil. 2023
Adresse modifiée
- Titulaire
- Jean Righetti, 26, chemin de la Dôle, 1297 Founex → Jean Righetti, 4 A ch de Pacoty, 1297 Founex
- Inventeur
- Jean Righetti, 26, chemin de la Dôle, 1297 Founex → Jean Righetti, 4 A ch de Pacoty, 1297 Founex
Publié dans Swissreg le 04.07.2023
- 23 juin 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2023
- 28 sept. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.