Chaussure de sport résistante et recyclable

Brevet suisse · CH696682 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH696682
Numéro de demande
CH002092/2003
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2003
Publié
28 sept. 2007
Délivré
28 sept. 2007
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 5/04 (2006.01)
A43B 23/16 (2006.01)
B29D 31/515 (2006.01)
Fascicules
28.09.2007 A5
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 28 sept. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Peter Cagliari

31044 Montebelluna/TV, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.